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synapse - le bloc-notes
17 avril 2005

Bob Schumann aurait il voté oui ?

L'acte de naissance de l'Union est l'appel de Schumann, le 9 mai 1950, qui créa la Haute Autorité du charbon et de l'acier. Le Traité qu'on nous demande de ratifier est son héritier.

Petites comparaisons...

Schumann: "La paix mondiale ne saurait être sauvegardée sans des efforts créateurs à la mesure des dangers qui la menacent."

Article I-3-1 du TCE: "L'Union a pour but de promouvoir la paix, ses valeurs et le bien-être de ses peuples."

Schumann: "La contribution qu'une Europe organisée et vivante peut apporter à la civilisation est indispensable au maintien des relations pacifiques."

Préambule du TCE: "CONVAINCUS que l'Europe, désormais réunie au terme d'expériences douloureuses, entend avancer sur la voie de la civilisation, du progrès et de la prospérité, pour le bien de tous ses habitants, y compris les plus fragiles et les plus démunis; qu'elle veut demeurer un continent ouvert à la culture, au savoir et au progrès social; et qu'elle souhaite approfondir le caractère démocratique et transparent de sa vie publique, et œuvrer pour la paix, la justice et la solidarité dans le monde;"

Schumann: "L'Europe ne se fera pas d'un coup, ni dans une construction d'ensemble : elle se fera par des réalisations concrètes créant d'abord une solidarité de fait."

Cette phrase de Schumann me semble essentielle: l'Union ne peut pas se faire d'un coup. Il faut avancer petit à petit. L'important, c'est la pratique, pas la théorie. Le Traité proposé n'est pas parfait ? Oui, mais c'est une avancée, seulement une nouvelle étape.

Préambule du TCE: "PERSUADÉS que les peuples d'Europe, tout en restant fiers de leur identité et de leur histoire nationale, sont résolus à dépasser leurs anciennes divisions et, unis d'une manière sans cesse plus étroite, à forger leur destin commun;"

Schumann: "La mise en commun des productions de charbon et d'acier assurera immédiatement l'établissement de bases communes de développement économique, première étape de la Fédération européenne, et changera le destin de ces régions longtemps vouées à la fabrication des armes de guerre dont elles ont été les plus constantes victimes. La solidarité de production qui sera ainsi nouée manifestera que toute guerre entre la France et l'Allemagne devient non seulement impensable, mais matériellement impossible."

TCE... Euh, il faudrait citer toutes les parties commerciales du Traité.

Notons que l'ambition du Père Fondateur était une Fédération. Heureusement qu'il n'a pas dit dès le départ: il n'y a pas assez de ceci, pas assez de cela! Ensuite, la solidarité vise à empêcher l'auto-suffisance. Ca, ça me semble très important pour comprendre l'article I-3-2 (la la concurrence libre et non faussée). Il s'agit bien de sortir de logiques nationales. Remise en cause des entreprises étatiques ? Oui, sans nul doute, puisque les Etats et les nations coïncident dans la majorité des cas.

Enfin, Schumann: "La Haute Autorité commune chargée du fonctionnement de tout le régime sera composée de personnalités indépendantes désignées sur une base paritaire par les gouvernements; un président sera choisi d'un commun accord par les gouvernements; ses décisions seront exécutoires en France, en Allemagne et dans les autres pays adhérents." La Commission est l'héritière de cette Haute Autorité. Dans le Traité proposé, la Commission est responsable devant le Parlement, son président est élu par le Parlement. Schumann l'avait il rêvé ? Ce Traité le propose !

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